Personnalisez votre contrat piscine & spa
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Aperçu au format A4 — mis à jour en direct
Location meublée avec piscine & spa
Contrat de location saisonnière
Avec règles d’usage et consignes de sécurité des équipements — contrat de gré à gré entre particuliers, en deux exemplaires originaux
Entre les soussignés
Le Bailleur (l'hôte)
ci-après « le Bailleur »
Le Preneur (le locataire)
ci-après « le Preneur »
Article 1 Objet du contrat et désignation des lieux
Article 2 Durée de la location et horaires
Article 3 Conditions financières
Article 4 Obligations du Preneur
Article 5 Piscine, jacuzzi : règles d’usage, sécurité et responsabilité
Article 6 Conditions d'annulation
Article 7 Dispositions générales
Le Bailleur
Lu et approuvé - Bon pour accord
Signature
Le Preneur
Lu et approuvé - Bon pour accord
Signature
Contrat établi entre particuliers — un exemplaire signé pour chaque partie.
www.checkinpass.fr
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Ce modèle est fourni à titre indicatif pour des locations entre particuliers. Il ne remplace pas un conseil juridique : faites-le relire par un professionnel si votre situation est particulière (bien en copropriété, meublé professionnel, séjour de longue durée). La piscine doit respecter la réglementation de sécurité en vigueur.
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